Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EscarpinsPasCher.com Vos Talons à Bas Prix !
M. Dac Tuan TRAN, Agissant pour le compte de la société "Escarpins Pas Cher.com" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4007384
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EscarpinsPasCher.com Vos Talons à Bas Prix ! de Dac Tuan TRAN

Présentation de la marque EscarpinsPasCher.com Vos Talons à Bas Prix !

Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par monsieur Dac Tuan TRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EscarpinsPasCher.com Vos Talons à Bas Prix ! »

Le déposant est monsieur Dac Tuan TRAN domicilié(e) 102 Rue des Orteaux - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dac Tuan TRAN domicilié(e) 102 Rue des Orteaux - 75020 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Dac Tuan TRAN a également déposé les autres marques suivantes : BallerinesPasCher.com La tendance aux prix bàs ! , MASSAGE-EVASION Les secrets du bien-être , MASSAGE-AVENUE Agence des masseurs


M. Dac Tuan TRAN, Agissant pour le compte de la société "Escarpins Pas Cher.com" en cours de formation - 102 Rue des Orteaux - 75020 - Paris - France


M. Dac Tuan TRAN - 102 Rue des Orteaux - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680915 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.